Cadastre général : Belmont-Tramonet. 1729-1738 (C 2212-2217)

Date 1729-1738

Description physique

Importance matérielle : 6 articles

Mots-clé lieu Belmont-Tramonet (Savoie ; France)

Niveaux de description inférieurs1

Mappe originale (plan cadastral) de la commune de Belmont-Tramonet, dans lequel sont figurées et numérotées les 1063 parcelles qui composent le territoire de la commune. Signé Gensio, géomètre.

Copie de la mappe originale (plan cadastral) de la commune de Belmont-Tramonet. Signée Cocelli, directeur du bureau de la péréquation.

Livre des numéros-suivis du géomètre (tableau indicatif) de la commune de Belmont-Tramonet, contenant l’indication, par ordre de numéros-suivis, de toutes les parcelles figurées à la mappe, avec le nom du propriétaire, le lieu-dit et la nature de culture. - États spécifiques des droits féodaux appartenant à noble Charles de Corbeau, seigneur de Lay-Avressieux, à cause de son château de Lay. - Sommaire des pensions et fondations que retire, sur la commune de Belmont, le couvent des Carmes du Pont-de-Beauvoisin. - États des fiefs et servis de l’abbaye de Tamié ; de noble Louis Courtois d’Arcollière ; des nobles Marc-Antoine et Barthélemy Costa, à cause de leur marquisat de Saint-Genix ; des nobles Pierre et Gaspard Chevillard de La Motte et de Ladhuy, à cause de leur château de Belmont et de leur rente de La Forest par eux acquise des religieux de la Grande-Chartreuse ; de Dame Thérèse de Valernoz, comtesse de Saint-Rémy, à cause de sa rente de Sainte-Colombe, à Tramonet ; du marquis Marc-Antoine de Saint-Séverin ; de noble François d’Alzac, à cause de son prieuré de Saint-Genix - Le même registre contient, en outre, le livre des numéros-suivis du trabucant (chaîneur) et le livre des numéros-suivis des estimateurs.

Tabelle-minute (cadastre primitif) de la commune de Belmont-Tramonet, contenant les noms des propriétaires par ordre alphabétique, le numéro sous lequel chacune des parcelles qui leur appartiennent est figurée à la mappe, avec le lieu-dit, la nature de culture et la contenance en mesures de Savoie et de Piémont. - Biens de noble Charles Brun ; des religieux Carmes du Pont-de-Beauvoisin ; du recteur de la chapelle de l’Assomption à Saint-Genix ; de la commune de Belmont ; de la cure de Belmont ; de noble Gaspard de Ladhuy, seigneur de Belmont ; de noble Charles de Villy ; etc. - Surface cadastrée de la commune : 1731 J. 85 T. 2 P. de Savoie.

Brouillard des déductions de la commune de Belmont-Tramonet, contenant les calculs relatifs aux déductions pour servis et autres causes.

Tabelle générale (cadastre récapitulatif) de la commune de Belmont-Tramonet, contenant, outre les éléments du Cadastre primitif, les déductions, le revenu et la cote pour la taille. - Procès-verbal des agents du cadastre, constatant que le village de Tramonet possède séparément et à lui seul, certains biens communs à tous les faisant feu dudit village, et que le village de Belmont a certains droits de propriété indivis avec les communes de Verel-de-Montbel, Avressieux et Domessin. - Griefs présentés à l’occasion de la mensuration, par dame Marguerite de Renaud de Chaloz, veuve de noble Charles de Montfalcon de Villy, et noble Benoît-Jérôme de Montfalcon de Sainte-Colombe, son fils.