Cote : SA 62-139 | | | |
Fonds de la province de Genevois (AD74)
Date sans date
Description physique
Importance matérielle : 57 articles
Origine Producteur : Cour de Savoie
Modalités d'entrée
Service versant : Archivio di Stato di Torino.
Réintégration
Conditions d'accès
Archives publiques
Mode de classement
Inventaire
Les fonds des provinces des Archives de Cour comprennent 154 cartons ou mazzi se composant des fonds suivants : fonds de la Province de Savoie (Savoie-Propre), qui comprend 49 cartons ou mazzi, conservés à Chambéry, aux Archives de la Savoie, et cotés de SA 14 à SA 61 ; fonds du Duché de Genevois, qui comprend 12 cartons ou mazzi, conservés à Annecy, aux Archives de la Haute-Savoie, et cotés de SA 62 à SA 73 ; fonds de la Province de Chablais, qui comprend 9 cartons ou mazzi, conservés à Annecy et cotés de SA 74 à SA 82 ; fonds de la Baronnie de Faucigny, qui comprend 12 cartons ou mazzi, conservés à Annecy et cotés de SA 83 à SA 94 ; fonds de la Province de Genevois, qui comprend 45 cartons ou mazzi, conservés à Annecy et cotés SA 95 à SA 139 ; fonds de la Province de Maurienne, qui comprend 22 cartons ou mazzi, conservés à Chambéry et cotés de SA 140 à SA 161 ; et fonds de la Province de Tarentaise, qui comprend 6 cartons ou mazzi, conservés à Chambéry et cotés de SA 162 à SA 167. Ces fonds sont pour la plupart divisés en deux séries, dont l'une comprend les documents les plus anciennement classés et qui ont été inventoriés à Turin au 18e siècle ; la seconde série est composée de documents ayant échappé au classement initial ou moins anciens. Cette série supplémentaire, grossie parfois de cartons ou mazzi dits d'additions, n'a pas été inventoriée au 18e siècle. Ainsi le fonds de la Province de Savoie est divisé en une série de 20 cartons, anciennement inventoriés, et en une deuxième série de 28 cartons, qui n'ont pas été compris dans l'inventaire du 18e siècle. Chacune de ces séries de documents a été classée autrefois aux Archives d'Etat de Turin dans l'ordre alphabétique des localités. Cet ordre, en raison de graphies vieillies de certains toponymes ou de formes dialectales, ne correspond pas toujours exactement à celui qui serait imposé par l'orthographe moderne des noms de lieux. Nous avons cru cependant devoir maintenir ce classement afin de conserver aux anciens inventaires leur valeur d'instruments de recherches. Les titres de caractère général ou relatifs à la capitale de chacune des provinces se trouvent classés en tête de ces fonds. Il est à noter que les diverses provinces, qui ont servi de cadre géographique à ce classement, correspondent aux anciennes intendances du 18e siècle et non aux grandes seigneuries du moyen âge. Ainsi les titres de localités, comme Rumilly et Cusy, qui avaient fait partie du comté de Genève, n'ont pas été compris dans le fonds du Genevois, mais dans celui de la Province de Savoie, ces localités ayant été rattachées plus tard à l'intendance de Savoie-Propre. Par contre les actes concernant Ugine, qui dépendait à l'époque médiévale des comtes de Savoie, sont conservés dans le fonds de la Province de Genevois en raison de l'appar-tenance de cette localité à l'intendance de ce nom. Les documents analysés dans le présent inventaire ont été remis à la France en original. Ces fonds comportent deux lacunes importantes, qui correspondent à des séries de documents conservés aux Archives d'Etat de Turin et dont la copie se trouve aux Archives de la Savoie sous forme de microfilms : le fonds du Duché de Savoie, qui contient des actes de 1218 à 1816 intéressant plus spécialement la Maison de Savoie, doit être consulté au moyen de 44 rouleaux de microfilms cotés 1 Mi 14 (R 1-44) ; la partie du fonds du Duché de Genevois, qui correspond à la période de 1404 à 1780 et fait suite à la partie rétrocédée, est reproduite sous forme de 7 rouleaux cotés 1 Mi 15 (R 1-7). Les Archives Camérales (Archives de la Chambre des Comptes) complètent les fonds précédents grâce à leurs fonds dits des Fiefs et Juridictions, conservés à Chambéry dans l'ordre alphabétique des fiefs et cotés de SA 2 924 à SA 3 157. Les anciens inventaires manuscrits 106 et 107 des Archives Camérales en donnent l'analyse.
Mots-clés Collectivité Cour de Savoie voir la notice descriptive
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