Cote : 2E ; E ; 1E ; E-Additions ; série E | | | |
Familles, fiefs, communes et corporations
Date 1288-1887
Présentation du contenu
Collection composée de documents isolés et de petit fonds d'origines diverses (familles, notaires, communes...) --- Acquis, donnés ou versés entre 1887 et 1940.
Informations sur le traitement
A noter : l'ancien instrument de recherche de la sous-série 1E (ou E), articles 1 à E 80 n'éxiste plus . Les documents ont été recotés et/ou intégrés à des instruments de recherche plus appropriés. - Les articles 1E 1 à 49 (archives familiales) ont été recotés en 4B 2059 à 2107 et intégrés au fonds "Sénat-Familles".
- Les articles 1E 50 à 80 (archives notariales) ont gardés leur cotes mais sont répertoriés dans l'inventaire des notaires.