1Mi - Fonds des Archives camérales (microfilmées).

Date sans date

Origine Producteur : Chambre des comptes de Savoie

Modalités d'entrée

Service versant : Archivio di Stato di Torino.

Fonds constitué par les secrétaires royaux au Palais royal de Turin au 18e siècle, à partir des archives ramenées de Savoie et organisées selon un plan de classement. Le fonds ainsi constitué a été morcelé par la suite : une partie des documents, en principe ceux concernant exclusivement la Savoie, a été restituée à la France en application du traité de paix avec l'Italie de 1947. Aux Archives départementales de Savoie, ce fonds comprend d'une part des documents originaux cotés dans la série SA, d'autre part des microfilms de complément réalisés entre 1951 et 1997 sur les archives restées à Turin (sous-séries 1Mi et 7 Mi). D'autres documents intéressant la Haute-Savoie sont conservés aux Archives départementales de Haute-Savoie, qui possède également les microfilms de complément.

Conditions d'accès

Archives publiques

Mots-clés Collectivité Chambre des comptes de Savoie

voir la notice descriptive

Typologie documentaire MICROFORME

Niveaux de description inférieurs2

Comptes du péage, pontonnage, leyde et mesurage du sel aux lieux de Saint-Genix, Pierre-Châtel, Chanaz et Seyssel (1335-1589). - Microfilm de complément, (complet).

Comptes du péage et de la gabelle du Mont-Cenis qui se lève à Lanslebourg, et du péage de La Chambre, Saint-Jean-de-Maurienne et du pont d'Hermillon. - Microfilm de complément, (complet).

Titres, arrêts et patentes touchant le droit du péage de Suse et la route que doivent tenir les marchands et muletiers... - Microfilm de complément, (complet).

Procès, informations, verbaux, patentes concernant le droit du péage de Suse, la traverse, le droit du demi pour cent. - Microfilm de complément, (complet).

Remontrances, lettres, conclusions, arrêts concernant le péage de Suse, la traverse, le droit du demi pour cent. - Microfilm de complément, (complet).

Requêtes, informations et autres actes concernant le péage de Suse, la traverse, le droit du demi pour cent. - Microfilm de complément, (complet).

Titres et écritures, lettres patentes des rois de France, arrêts, procès-verbaux et autres actes au sujet de l atraite du sel de Peccais voituré et chargé dans les greniers à sel de Savoie. - Microfilm de complément, (complet).

Titres et écritures concernant les fiefs et juridictions des châteaux et lieux des provinces de Savoie ; ordre aplphabétique des lieux de A à L. - Microfilm de complément, (partiel).

Titres et écritures concernant les fiefs et juridictions des châteaux et lieux des provinces de Savoie ; ordre aplphabétique des lieux de M à Y. - Microfilm de complément, (partiel).

Registres des investitures et contrôle des inféodations et albergements consentis aux vassaux et feudataires de Savoie (1577-1579 et 1756-1784). - Microfilm de complément, (choix).

Décimes ecclésisatiques du décanat de Savoie et comptes de subside sur les bénéfices. - Microfilm de complément, (complet).

Décimes ecclésisatiques, don gratuit du diocèse de Tarentaise et comptes de subside sur les bénéfices de la province de Tarentaise. - Microfilm de complément, (complet).

Décimes ecclésisatiques, don gratuit du diocèse de Maurienne et comptes de subside sur les bénéfices de la province de Maurienne. - Microfilm de complément,(complet).

Don gratuit à MM. du Valais par le clergé des pays du Chablais nouvellement restitués par le Valais. - Microfilm de complément, (complet).

Comptes du péage de Suse, traverse, traite foraine, droit de demi pour cent et autres droits exigés aux bureaux et lieux des provinces de Savoie, Bresse et Bugey (1560-1642). - Microfilm de complément, (complet).

Registres des consignes, contrôles et livres de recette du péage de Suse, traite foraine et droit du demi pour cent, tenus aux lieux des provinces de Savoie, Bresse, Bugey et Pays de Gex (1529-1591). - Microfilm de complément, (complet).

Comptes du péage de Chambéry, gabelle, leyde et mesurage du sel dudit lieu, traverse de La Bridoire et du Pont-de-Beauvoisin. - Microfilm de complément, (complet).

Registres contenant les rôles des noms et déclarations des biens des notaires de Savoie, Genevois, Chablais, Faucigny, Tarentaise, Maurienne, Bresse, Bugey, Pays de Vaud, Vallée d'Aoste. - Microfilm de complément, (partiel).

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