1Mi - Fonds des Archives camérales (microfilmées).

Date sans date

Origine Producteur : Chambre des comptes de Savoie

Modalités d'entrée

Service versant : Archivio di Stato di Torino.

Fonds constitué par les secrétaires royaux au Palais royal de Turin au 18e siècle, à partir des archives ramenées de Savoie et organisées selon un plan de classement. Le fonds ainsi constitué a été morcelé par la suite : une partie des documents, en principe ceux concernant exclusivement la Savoie, a été restituée à la France en application du traité de paix avec l'Italie de 1947. Aux Archives départementales de Savoie, ce fonds comprend d'une part des documents originaux cotés dans la série SA, d'autre part des microfilms de complément réalisés entre 1951 et 1997 sur les archives restées à Turin (sous-séries 1Mi et 7 Mi). D'autres documents intéressant la Haute-Savoie sont conservés aux Archives départementales de Haute-Savoie, qui possède également les microfilms de complément.

Conditions d'accès

Archives publiques

Mots-clés Collectivité Chambre des comptes de Savoie

voir la notice descriptive

Typologie documentaire MICROFORME

Niveaux de description inférieurs2

Comptes des trésoriers pour les dépenses des comtes et comtesses de Savoie, des trésoriers des pensions et assignations pour les princes et princesses de Savoie, comptes de l'hôtel de la Maison de Savoie. - Microfilm de complément.

Comptes des chanceliers de Savoie, receveurs des droits et émoluments des sceaux des comtes et ducs de Savoie, et de ceux de la chancellerie de Savoie et des registres des émoluments des sceaux de la chancellerie de Savoie. - Microfilm de complément.

Comptes des émoluments des greffes civils et criminels du Sénat, chancellerie et bailiage de Savoie. - Microfilm de complément.

Ecritures des archevêchés de Savoie et des abbayes delà les Monts. - Microfilm de complément.

Décimes ecclésisatiques du décanat de Savoie, des diocèses de Tarentaise, Maurienne, Genève, du Chablais, des abbayes d'Aulps, d'Abondance et du prieuré de Bellevaux. - Microfilm de complément.

Comptes de péage, leyde, gabelle et mesurage du sel de Chambéry, traverse de La Bridoire et du Pont-de-Beauvoisin. - Microfilm de complément.

Comptes de la monnaie de Chambéry, d'Annecy, de Saint-Genix et de Pont-d'Ain, statuts, mémoires, remontrances touchant la monnaie. - Microfilm de complément.

Procès et informations pour faux-monnayage. - Microfilm de complément.

Bilan, états et distributions des guerres, milices et étapes de Savoie, Bresse, Bugey et Valmorey, 1571-1661. - Microfilm de complément (partiel).

Comptes des trésoriers, receveurs et commis pour les guerres et l'entretien des armées des comtes puis ducs de Savoie, 1307-1378. - Microfilm de complément (complet).

Comptes des dépenses faites à l'occasion des voyages faits par commissions particulières et autres extraordinaires pour le service des comtes et ducs de savoie, 1310-1619. - Microfilm de complément (complet).

Comptes de la dépense de l'hôtel des comtes et ducs de Savoie, 1269-1654. - Microfilm de complément (complet).

Comptes des cires et épices reçues et livrées pour le service de l'hôtel des comtes de Savoie (1338-1404). - Microfilm de complément (complet).

Comptes journaliers de la dépense faite pour le service de l'hôtel des comtes de Savoie (1268-14e siècle). - Microfilm de complément (complet).

Comptes des secrétaires et receveurs des deniers destinés à l'entretien et gages des archers de la garde des ducs et pièces annexes. - Microfilm de complément (complet).

Comptes et dépenses tant ordinaires qu'extraordinaires des comtes, comtesses, ducs et duchesses de Savoie. - Microfilm de complément (complet).

Comptes des trésoriers et receveurs des pensions et assignations des princes et princesses de Savoie. - Microfilm de complément (complet).

1401-1576 Cote : 1Mi34R 1-46

Description physique :

Importance matérielle : 46 articles

Présentation du contenu

Archivio di Stato di Torino. - Archives de la Chambre des comptes. Inventaire 39.

Comptes des trésoriers pour les dépenses de l'Hôtel des souverains et princes de la Maison de Savoie et des trésoriers des assignations d'icelles. - Microfilm de complément, (complet).

Comptes des chanceliers, receveurs des droits et émoluments des sceaux de la chancellerie de Savoie. - Microfilm de complément, (complet).

Registres et contrôles des émoluments des sceaux de la chancellerie de Savoie. - Microfilm de complément, (complet).

Comptes des émoluments des greffes civils et criminels de la chancellerie, du Sénat et des bailliages de Savoie. - Microfilm de complément, (complet).

Registres et contrôles des émoluments des greffes civils et criminels de la chancellerie, du Sénat et des bailliages de Savoie. - Microfilm de complément, (complet).

Droits et obventions provenus des censes des casanes soit banques, tenus ès lieux des provinces de Savoie, Dauphiné, Bresse, Vallée de Suse et Valias et des droits de la pension accordée à "Homonon", de Ferrare, médecin personnel du comte de Savoie. - Microfilm de complément, (complet).

Restats des comptes des châtelains, clavaires et receveurs de Savoie, Bresse, Bugey, Pays de Vaud, Aoste et Piémont (13e sièle-1544). - Microfilm de complément, (complet).

Comptes des receveurs du subside général et donatif accordé par les Etats de Savoie (1357-16e siècle). - Microfilm de complément, (complet).

Registres de la recette du subside accordé par les provinces de Savoie, Bresse et Bugey (1402-1536). - Microfilm de complément, (complet).