Cote : 7Mi | | | |
7Mi - Fonds des Archives de Cour (microfilmées).
Date sans date
Origine Producteur : Cour de Savoie
Modalités d'entrée
Service versant : Archivio di Stato di Torino.
Fonds constitué par les secrétaires royaux au Palais royal de Turin au 18e siècle, à partir des archives ramenées de Savoie et organisées selon un plan de classement. Le fonds ainsi constitué a été morcelé par la suite : une partie des documents, en principe ceux concernant exclusivement la Savoie, a été restituée à la France en application du traité de paix avec l'Italie de 1947. Aux Archives départementales de Savoie, ce fonds comprend d'une part des documents originaux cotés dans la série SA, d'autre part des microfilms de complément réalisés entre 1951 et 1997 sur les archives restées à Turin (sous-séries 1Mi et 7 Mi). D'autres documents intéressant la Haute-Savoie sont conservés aux Archives départementales de Haute-Savoie, qui possède également les microfilms de complément.
Conditions d'accès
Archives publiques
Mots-clés Collectivité Cour de Savoie voir la notice descriptive
Typologie documentaire MICROFORME
Niveaux de description inférieurs2